Procès verbal du Comité Syndical du 12 décembre 2023

 

Procès verbal du Comité Syndical du 26 septembre 2023

 

Procès verbal du Comité Syndical du 14 mars 2023

Procés-Verbal du Comité Syndical du 13 décembre 2022

 

Procés-verbal du Comité syndical du 13 septembre 2022

 

Compte-rendu Comité syndical du 24 mai 2022

 

Compte-rendu du Comité Syndical du 29 mars 2022

 

Compte-rendu du Comité Syndical du 1er février 2022

Compte-rendu comité syndical du 07 décembre 2021

 

Compte-rendu du comité syndical du 04 octobre 2021

 

Compte rendu du comité syndical du 07 juillet 2021

 

Compte rendu du comité syndical du 18 mars 2021

 

Compte rendu du comité syndical du 18 février 2021

Compte rendu du comité syndical du 15 décembre 2020

 

Compte rendu du comité syndical du 23 novembre 2020

 

Compte-rendu du comité syndical du 29 octobre 2020 (PV d’installation)

 

Compte rendu du comité syndical du 1er juillet 2020

 

Compte rendu du comité syndical du 24 février 2020

 

Compte rendu du comité syndical du 5 février 2020

Compte rendu du comité syndical du 16 décembre 2019

 

Compte rendu du comité syndical du 21 octobre 2019

 

Compte rendu du comité syndical du 26 septembre 2019

 

Compte rendu du comité syndical du 3 juin 2019

 

Compte rendu du comité syndical du 11 mars 2019

 

Compte rendu du comité syndical du 11 février 2019

Réunion du Comité Syndical du 12 décembre  2023

 

DL23021 – Adhésion à la nouvelle convention Prévention des risques professionnels

 

DL23022 – Adhésion à la nouvelle convention Médecine Préventive

 

DL23023 – Adhésion au service CNRACL et Invalidité

 

DL23024 – Validation du DU d’évaluation des risques professionnels

 

DL23025 – Approbation du contrat DEA

 

DL23026 – Approbation du contrat PMCB

 

DL23027 – Servitude parcelle KE N°138 de l’UVE

 

DL23028 – Attribution marché 2023-04 gravats

 

DL23029 – Attribution marché 2023-05 bois

 

DL23030 – Engagement des dépenses Inv. avant le vote BP2024

 

DL23031 – DOB 2024

 

 

Réunion du Comité Syndical du 26 septembre 2023

 

Désignation du délégué élu au CNAS

 

Désignation du référent déontologue des élus

 

Création d’un emploi permanent à temps partiel

 

Création d’un CDD technicien contrôle du centre de tri-1

 

Création d’un emploi de responsable de communication à durée déterminée

 

Octroi de la protection fonctionnelle à un agent du Sitom sud Gard

 

Attribution marché 2023-02 traitement des encombrants non incinérables

 

DSP -Avenant N°10

 

Rapport annuel 2022 du Sitom sud Gard

 

UVE Rapport annuel EVOLIA 2022

 

Election 5ème vice-président

 

 

Réunion du Comité Syndical du 14 mars 2023

 

Suppression des postes des agents de pesée

 

Création de poste suite avancement de grade.

 

Approbation compte de gestion 2022

 

Adoption CA 2022

 

Affectation résultats 2022

 

Fixation montant contribution financière 2023

 

Détermination du prix de l’incinération pour 2023

 

Application de la fongibilité des crédits.

 

Budget primitif 2023

Réunion du Comité Syndical du 13 décembre 2022

 

Fixation du mode de gestion des amortissements et immobilisations en M57

 

UVE Nîmes – Rapport annuel du délégataire Evolia

 

Débat d’Orientation Budgétaire 2023

 

Réunion du Comité Syndical du 13 septembre 2022

 

Attribution marché n° 2022-04 – Conditionnement, collecte et traitement des Déchets Diffus Spécifiques (DDS) hors filière Eco DDS

 

Caractérisations des OMR – Demande de subventions auprès de la Région et de l’Adème

 

Cession à titre gracieux de conteneurs D3E et armoires DDS aux EPCI adhérents au Sitom Sud Gard

 

Approbation du principe de la concession de service public et de ses caractéristiques pour l’exploitation de l’UVE de Nîmes

 

UVE – Protocole de fin de contrat à portée transactionnelle avec la Société EVOLIA

 

Réunion du Comité syndical du 24 mai 2022

 

Régime des permanences au sein du Sitom Sud Gard

 

Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023

 

Décision Modificative n° 1-2022

 

Vente de véhicules d’occasion

 

Attribution marché n° 2022-02 Valorisation des déchets de plâtre du Sitom Sud Gard

 

Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public de traitement des déchets

 

Réunion du Comité Syndical du 29 mars 2022

 

Avenant n° 5 marché 2014000005

 

Compte de gestion – Exercice 2021

 

Compte Administratif – Exercice 2021

 

Affectation du résultat 2021

 

Montant contribution financière 2022

 

Budget Primitif 2022

 

 

Réunion Comité Syndical du 1er février 2022

 

Attribution marché n°2021-04 Broyage, transport et valorisation des déchets verts issus des plateformes de broyage

 

Attribution marché n°2021-05 Broyage et valorisation des déchets verts issus des déchèteries

 

Attribution marché n°2021-07 Transport, traitement et valorisation des bouteilles de protoxyde d’azote

Réunion du comité syndical du 07 décembre 2021

 

Avenant n° 3 au marché n° 2017000010 Lot n° 1 Prolongation de 3 mois

 

DSP Pénalités pour dépassement des valeurs de rejets atmosphériques – Protocole transactionnel avec Evolia

 

DSP Pénalités pour dépassement des valeurs de rejets atmosphériques – Avenant n° 9

 

Création d’un CDD d’un an 35 h hebdomadaire

 

Souscription au contrat groupe d’assurance statutaire

 

Convention de délégation de gestion des sinistres liés aux risques statutaires 2022-2025

 

Instauration du télétravail

 

Modification du temps de travail

 

Débat d’Orientations Budgétaires 2022

 

 

Réunion du comité syndical du 04 octobre 2021

 

Fin d’adhésion de la CC Pays de Sommières

 

Mise à jour des statuts du Sitom Sud Gard

 

Création d’une régie unique d’avances

 

Désignation du délégué représentant le collège des bénéficaires au CNAS

 

UVE Nîmes – Rapport annuel du délégataire EVOLIA

 

Décision modificative 1-2021

 

 

Réunion du comité syndical du 07 juillet 2021

 

Autorisation réunions du comité syndical à la CA Nîmes Métropole

 

Création de la Commission de Délégation de Service Public (DSP) et concessions

 

Cession Bureaux Immeuble le Marc Aurèle 67 Avenue Jean Jaur

 

Adoption règlement et plan de formation au profit des agents du SITOM Sud Gard

 

Contrat d’assurance contre les risques statutaires

 

Création de poste suite à avancement de grade

 

Sortie d’inventaire de biens amortis

 

Rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service public de traitement des déchets

 

 

Réunion du comité syndical du 18 mars 2021

 

Budget primitif 2021

 

Montant de la contribution financière

 

Affectation des résultats 2020

 

Compte administratif 2020

 

Compte de gestion 2020

 

Attribution du marché bois

 

 

Réunion du comité syndical du 18 février 2021

 

Débat d’orientation budgétaire

 

Retrait du Sitom de la convention tripartite relative au groupement des commandes sur l’impact du futur P.R.P.G.D

 

Autorisation de réunir le comité syndical dans la salle du conseil de Nîmes Métropole

 

Acquisition de locaux pour les futurs bureaux du Sitom Sud Gard

 

Adoption du règlement intérieur

 

Prise en charge et modalités de financement des prestations de transport

Comité syndical du 15 décembre 2020

 

Création poste attaché principal

 

Approbation du rapport annuel

 

Comité syndical du 23 novembre 2020

 

Approbation logo charte graphique

 

Mise à jour du régime indemnitaire

 

Désignation du délégué élu au CNAS

 

Election des membres de la commission de contrôle financier

 

Election des membres de la commission consultative des services publics locaux

 

Election des membres de la commission de suivi de site de l’UIOM évolia

 

Prise en charge des frais de formation des élus

 

Frais de déplacements des élus mandats spéciaux

 

Prise en charge des frais de déplacement des élus dans le cadre de leur mission

 

Indemnités des élus

 

Election des membres de la commission d’appel d’offres

 

Comité syndical du 29 octobre 2020

 

Attribution du marché de valorisation et traitement des déchets encombrants et de voirie du SSG à Suez RV Méditerranée

 

Délégation d’attribution au président

 

Election des membres du bureau

 

Election des vice-présidents du syndicat mixte

 

Détermination du nombre de vice-présidents et autres membres du bureau

 

Election du président du Sitom Sud Gard

 

Comité syndical du 1er juillet 2020

 

Création d’une prime pour les agents mobilisés pendant l’état d’urgence sanitaire

 

Attribution du marché d’A.M.O relatif au suivi d’exploitation de l’U.V.E

 

Avenant 2 au marché n°2017000010 des déchets verts-lot 1 attribué à Alliance Environnement

 

Avenant 1 au marché n°2019-05 des déchets verts-lot 3 attribué a SEDE Environnement

 

Avenant 2 au marché n°2019-05 des déchets verts-lot 1 attribué à Suez Organique

 

Comité syndical du 24 février 2020

 

Budget primitif du Sitom Sud Gard-exercice 2020

 

Reprise de la provision pour risques et charges société Evolia

 

Fixation du montant de la contribution financière des collectivités membres du Sitom Sud Gard

 

Affectation du résultat-exercice 2019

 

Compte administratif-exercice 2019

 

Compte de gestion-exercice 2019

 

D.S.P des déchets ménagers par incinération-avenant 8 au bail emphytéotique

 

Convention tripartite pour la prise en charge partielle du transport du quai de transfert de Liouc

 

Renouvellement de la convention Eco-TLC

 

Avenant n°4 au marché n°2014 0000 05-equipements pour le tri des collectes sélectives du Sitom Sud Gard conclu avec Paprec Réseau SAS

 

Avenant 1 au lot 2 du marché n°2017 0000 11 du transport des déchets verts attribué à Pasini SAS

 

Avenant 1 au marché n°2017 0000 10-lot 1 broyage et transport des déchets verts attribué à Alliance Environnement

 

Avenant 1 au lot 2 du marché n°2019 05 valorisation des déchets verts broyés attribué à Alliance Environnement

 

Avenant n°1 au lot 1 du marché n°2019 05 valorisation des déchets verts attribué à Suez Organique

 

Avenant n°1 au lot 2 du marché n°2019 03 traitement des déchets verts attribué à Suez Organique

 

Comité syndical du 5 février 2020

 

Rationalisation de l’intercommunalité en charge du traitement des déchets dans le Gard

 

Débat d’orientation budgétaire pour l’année 2020

 

Mise à jour des statuts du Sitom Sud Gard

 

Création de poste suite a un avancement de grade

Réunion du comité syndical du 21 octobre 2019

 

Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public de traitement des déchets

 

Avenant 1 au marché n°2017 0009 traitement des déchets verts broyés-prolongation du 01-11-2019 au 31-12-2019

 

Réunion du comité syndical du 26 septembre 2019

 

Convention quadripartite en vue d’un regroupement de commande pour étude sur l’impact du futur PRPGD dans le Gard

 

PRPGD Occitanie-quelles perspectives pour le traitement des O.M dans le Gard

 

Demande du Gard Rhodanien d’application du tarif antérieur à l’avenant n°3 au marché n° 2014 000005

 

Attribution du marché n°2019 03 traitement des déchets vert des déchèteries et autres lieux de collecte

 

Contrat pour la filière REP des piles avec la société Screlec

 

Convention de délégation de gestion des sinistres liés aux risques statutaires-contrat 2020/2023

 

Souscription au contrat groupé d’assurance statutaire

 

Réunion du comité syndical du 3 juin 2019

 

Adhésion au service « protection des données » du CDG et nomination d’un DPD

 

Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents

 

Création d’un poste d’adjoint administratif principal 2-ème classe à temps complet

 

Création de poste suite avancement de grade

 

Modalités de récupération ou de rémunération pour travaux supplémentaires

 

Annule et remplace la délibération DL 040040-journée de solidarité

 

Remise gracieuse des jours de congés indûment perçus par les agents

 

Adoption règlement intérieur

 

Modalités de gestion des apports non conformes à Valréna

 

Exonération des frais d’incinération pour « le tremplin » et « Abid’occ »

 

Contrat type avec Eco-mobilier pour l’année 2019

 

Convention Eco-DDS

 

Convention de traitement des déchets avec les organismes non adhérents situés sur le territoire du syndicat

 

Réunion du comité syndical du 11 mars 2019

 

Indemnité d’un étudiant stagiaire

 

Budget primitif-exercice 2019

 

Montant de la contribution financière des collectivités membres-exercice 2019

 

Affectation du résultat-exercice 2018

 

Compte administratif-exercice 2018

 

Compte de gestion-exercice 2018

 

Contrat d’assurance contre les risques statutaires

 

Réunion du comité syndical du 11 février 2019

 

D.O.B pour l’année 2019

 

Convention avec le fond de dotation pour le recyclage des petits alus

 

Protocole d’accord pour le compactage des déchets verts en benne

 

Conditions de prise en charge des frais des élus dans le cadre d’un mandat spécial pour l’année 2019

Rapport d’activité 2023

 

Rapport d’activité 2022

 

Rapport d’activité 2021

 

Rapport d’activité 2020

 

Rapport d’activité 2019

 

Rapport d’activité 2018

 

Rapport d’activité 2017

 

Rapport d’activité 2016

Rapport environnemental Ineris 2020

 

Rapport environnemental Ineris 2019

 

Rapport environnemental Ineris 2018

Renouvellement Convention de développement de la collecte des déchets de textiles d’habillement, linges de maison et chaussures (TLC) entre le Sitom Sud Gard et Re Fashion

 

Contrat en faveur de la prise en charge de la collecte et du traitement des articles de bricolage et jardin (ABJ) non électriques et non thermiques entre le Sitom Sud Gard et l’éco-organisme Ecomaison

 

Contrat en faveur de la prise en charge de la collecte et du traitement des jeux et jouets non électriques (et non thermiques), entre le SITOM SUDGARD et l’éco-organisme Ecomaison

 

Convention entre le SITOM SUD GARD et l’éco-organisme EcoDDS pour la prise en charge de la collecte et du traitement des « outillages du peintre » REP articles de bricolage et jardin (ABJ)

 

Avenant 1 des nouveaux prix du marché 2021-07 « Transport, traitement et valorisation des bouteilles de protoxyde d’azote »

 

Avenant 1 convention de la filière REP des piles et accumulateurs portables usagés

Cession véhicule Renault Mégane au garage Séverine

 

Signature marché n° 2022-01 Maintenance et assistance des systèmes informatiques

 

Convention avec l’éco-organisme CYCLEVIA

 

Signature marché n° 2022-04 Mision MO pour l’aménagement et la sécurisation de l’accès au site de l’Eco-pôle

 

Signature du marché 2022-07 Travaux de génie civil avec fourniture et pose de ponts-bascules sur le site de l’Eco-pôle

 

Signature du marché 2022-06 Réalisation d’une étude de caractérisations des ordures ménagères résiduelles sur le territoire du Sitom Sud Gard

 

Signature du marché 2022-08 Mission AMO en vue du renouvellement du contrat de DSP d’exploitation de l’UTVE de Nîmes

 

Signature du marché 2022-09 Rénovation des voiries de l’accès aux sites de traitement du Sitom Sud Gard

 

Contrat relatif à la prise en charge des DEEE collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets et à la participation financière aux actions de prévention, communication et sécurisation

Convention Ocade

 

Prêt à taux fixe auprès de la Caisse d’Epargne

 

Marché caractérisation des encombrants

 

Attribution marché à Edenred pour les titres restaurant

Avenant de prolongation au marché d’enfouissement

 

Convention de reprise recyclage ferrailles et batteries

 

Avenant à la convention des petits aluminium

 

Signature du contrat avec Printerrea

 

Avenant de prolongation du marché SBR bois

Contrat d’assurance pour les agents et élus 2020-2022

 

Etude de compatibilité des nouveaux bureaux et ICPE

 

Marché de maintenance et assistance informatique

 

Avenant conditionnement et enlèvement transport DDS hors EcoDDS

Top 10 des rémunerations 2023

 

La somme des dix rémunérations les plus élevées du SITOM SUD GARD 2023